Mentions légales

Le site atelier.lajosse.fr a pour objet la présentation des produits de l’entreprise Atelier Lajosse située au 19, rue Francis Leray 44000 Nantes.
La microentreprise Atelier Lajosse, représentée par M. Jocelyn Verbraeken en qualité d’exploitant individuel, est inscrite à la Chambre des métiers et de l’artisanat sous le numéro  838.087.542 RM 44
L’achat d’un produit via ce site engage le client à l’acceptation des conditions générales de vente de ce même site.
En conséquence, les conditions générales de vente ne nécessitent  pas la signature manuscrite du client.

Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont exclusivement destinées à l’Atelier Lajosse. L’utilisation de ces informations est strictement limitée à des fins de gestion administrative et commerciale.

Les internautes sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition sur les données qui les concernent, conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple courrier adressé à L’Atelier Lajosse, La Poudrerie, 19, rue Francis Leray, 44000 Nantes

Conformément au décret n°2007-451 du 25 mars 2007, le traitement de la demande est subordonné à la production préalable de la copie d’une pièce d’identité en cours de validité.

Propriété intellectuelle

L’Atelier Lajosse avise les utilisateurs de ce site que les éléments de ce site

  • sont protégés par la législation française sur les droits d’auteur,
  • sont protégés par la législation sur les marques.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable des propriétaires du présent site internet, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon susceptible d’entraîner une peine d’emprisonnement et une amende substantielle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Droit applicable

Le présent site internet et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.